DOMAINE DU VERT BOIS
Présentation de la marque DOMAINE DU VERT BOIS
Déposée le 15 juin 1976 par monsieur Durup (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DU VERT BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DU VERT BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DU VERT BOIS est expirée depuis le 15 juin 1986.
Durup (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519